Mentions Légales

Raison sociale : Lemoine Bouchard Fine Arts
R.C.S : Paris B 800 868 820
SIRET : 80086882000021
Capital : 10 000,00 €
Date de Création : 26-03-2014
Siège social : 22 rue Pierre Leroux 75007 Paris

Directeur de la publication : Nathalie LEMOINE-BOUCHARD



Conditions générales d'utilisation du site
(Version du 15/09/2020)
Bienvenue sur le site www.lemoinebouchard.com. Nos services et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes. Si vous visitez ou achetez sur notre site, vous acceptez ces conditions. Merci de les lire attentivement.

Art. 1 Description du site

Lemoine-Bouchard Fine Arts a mis en ligne un site qu'elle édite et qui est accessible à l'adresse URL suivante : www.lemoinebouchard.com

Les présentes conditions générales sont accessibles sur la page d'accueil du site et à l'adresse suivante

Ce site est composé de plusieurs parties.
- La partie Expertise présente l'activité du cabinet d'expertise, ses actualités ; les résultats des ventes sont fournis à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

- La partie Galerie est un site de vente en ligne.
- La partie Centre de recherches présente l'activité et le programme du Centre de recherche sur la miniature et l'iconographie française.
- La partie Lettre de la miniature présente ce bimestriel numérique réservé aux abonnés.

Art. 2 Hébergement, maintenance

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06
Hébergement du site : Gandi sas - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

Art. 3 Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à titre exclusif à Nathalie LEMOINE-BOUCHARD.

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

De même toute utilisation du nom Lemoine-Bouchard Fine Arts est interdite sans son accord exprès.

Toute utilisation ou exploitation notamment à titre publicitaire de l'un de ces éléments ou de tous ces éléments dans leur entier et ce à quelque titre que ce soit nécessitera l'obtention de son accord écrit et préalable.

Toute utilisation de nos photos devra faire l'objet d'un accord préalable et devra obligatoirement indiquer la mention « Lemoine-Bouchard Fine Arts, Paris ».

Art. 4 Risques liés à l'utilisation d'internet

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Art. 5 Liens hypertextes vers sites tiers

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Art. 6 Cookies

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- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Politique de confidentialité

Deux types de données à caractère personnel sont collectés sur le site www.lemoinebouchard.com

  • Données saisies et envoyées via les formulaires
  • Données collectées à l’aide de cookies et autres technologies apparentées.

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  • Formulaire produit : au bout de 6 mois

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Les serveurs d’hébergement du site sont exclusivement situés en France, au sein de l’Union Européenne.

Lemoine Bouchard Fine Arts s’engage à procéder à aucun transfert de données à caractère personnel à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne.

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Art. 8 Force majeure

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Art. 9 Divers

Lemoine-Bouchard Fine Arts est libre de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d'utilisation s'impose aux utilisateurs.

Les conditions générales d'utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumise aux tribunaux de Paris.

Les traductions en anglais sur le site sont fournies à titre indicatif pour faciliter l'utilisation du site par les internautes non francophones ; en cas de litige, la version française fera foi.


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